Intitulé « Ateliers contrats d’auteur littéraire et de cession de droits », un atelier a été animé au SIEL par Elias Khrouz et Stéphane Salvadori, juristes et spécialistes en droit de la propriété intellectuelle. Le public a été invité à connaître de près les coulisses juridiques de l’édition. Cette initiative est portée par l’Institut Français du Maroc qui a sollicité le cabinet Lawal pour élaborer des modèles de contrats conçus pour les éditeurs francophones marocains. L’objectif est double ; structurer la relation professionnelle entre auteur et éditeur tout en garantissant l’équilibre et la transparence des engagements.

Il s’agit d’un projet ambitieux basé sur une méthodologie précise. D’abord, des rencontres et des échanges ont eu lieu avec des éditeurs et des auteurs. Ensuite, une analyse poussée des contrats d’édition et de cession de droits existants a été menée. A partir de là, deux grands types de contrats ont été conçus : le contrat d’auteur littéraire, qui concerne les écrivains de littérature générale en dehors de tout schéma de commande, et le contrat de cession de droits, plus souvent utilisé dans les négociations internationales.

« Quand on rédige un contrat, on fait des choix », explique Elias Khrouz. Ce document se veut « utile pour les éditeurs, mais pas abusif pour les auteurs ». Il en va de même pour le contrat de cession de droits que les intervenants ont qualifié de « modèle équilibré », c’est-à-dire ni très contraignant pour l’éditeur, ni défavorable pour l’auteur.

La question de la rémunération a également occupé une place centrale dans cet échange. Trois types de rétribution ont été évoqués ; la rémunération à-valoir, qui correspond à une avance sur les ventes, la rémunération forfaitaire, versée indépendamment du succès de l’ouvrage et la rémunération proportionnelle, calculée selon les ventes réelles. Selon Elias Khrouz et Stéphane Salvadori, les choix doivent être clairs, discutés et adaptés à chaque cas pour garantir les droits des différentes parties concernées.

Dans le détail, les modèles de contrats proposent à la fois des clauses détaillées et d’autres dites "balais", plus larges, mais qui suscitent un échange avec l’auteur. « Il y a d’autres contrats qui suivront plus tard », a annoncé Elias Khrouz. La réflexion se poursuit !